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Cannabis:



simcour simcour
25/06/2019 17:08:38
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Le sujet du cannabis n'intéresse plus personne ?

  
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simcour simcour
22/06/2019 04:48:07
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@Dubaisan Je doute fort qu'il y est existé dans l'histoire un État capable de faire appliquer l'intégrale de sa législation et réglementation.


Depuis quelque temps. Il y a une inflation législative voir une hyperinflation.

Rien qu'en France il y a approximativement 10 000 lois en vigueur et 100 000 décrets en vigueur (En comptant uniquement ceux paru au journal officiel).

Je ne sais pas combien il y a d'ordonnance en vigueur (C'est en dessous d'une loi mais au dessus d'un décret) mais il doit en avoir au moins 20 000 si ce n'est pas plus.


Je ne sais pas combien il y a d'arrêtés en vigueur.

En comptant uniquement ceux en vigueur paru dans les publications public comme le journal officiel et les nombreux bulletin officiel ou BO tel le bulletin officiel des armées ainsi que les arrêtés préfectoraux et municipaux en vigueur il doit en avoir au moins 200 000.

La liste des BO est impressionnante : https://www.legifrance.gouv.fr/Droit-francais/Bulletins-officiels


Pour les circulaires et directives je n'ai pas idées du nombre.


Si j'ajoute le nombre de traités internationaux conclu avec d'autres États en vigueur.

Il y en a environ 7500 mais certains sont appliqués partiellement voir pas du tout.

Il y environ 20 000 textes issu du droit Européen.


Pour éviter cette inflation législative il est nécessaire de faire une veille législative mais le passionné de droit que je suis constate que l'État n'est pas à la hauteur.

Je crois qu'il est temps de crée une base de données avec des catégories qui sont les sujets sur lesquels portent les textes législatifs parce que beaucoup de lois promulgué ne sont que des lois bis à d'autres lois dont des dispositions ne sont pas mises en pratique.

Je trouve incroyable qu'il n'existe pas de base de données nous permettant de savoir exactement le nombre de lois , ordonnances , décrets etc... en vigueur.


On pourrait aussi fusionner des lois et autres textes législatifs et réglementaires pour en réduire le nombre même si les textes seront plus long.

Les lois qu'on peut fusionner sont par exemple celle en matières pénales. On peut fusionner toutes les lois concernant les infractions pénales qui formerait une unique loi pénale qui servirait à réformer le code pénal et le code de procédure pénale.

Il existe des infraction pénales ne figurant pas dans le code pénal mais dans d'autres codes tel le code de la santé publique , code électoral , code forestier etc... Je pense que toutes les infractions pénales en vigueur dans tout le territoire de la République ou seulement dans une région de celui-ci doivent figurer dans le code pénal et que rien n'empêchera de mettre des liens vers le code pénal dans d'autres codes concernés par les infractions mentionnées.


Il est aussi temps de citer systématiquement les articles lié directement à d'autres articles.

Quand un article est cité par un autre article il faut le noter dans une base de donné législative et réglementaire pour qu'on puisse plus aisément surveiller les modifications , transfèrement et abrogation d'articles pour ne pas se retrouver avec des textes citant des choses qui ne sont plus en vigueur.

Je peux citer en exemple l'article L168 du code électoral qui cite l'article L158 du même code qui a était abrogé en 1995 par l'article 8 de la Loi n° 95-65 du 19 janvier 1995 relative au financement de la vie politique.

L'article L158 a était abrogé en 1995 mais la dernière modification de l'article L168 qui le cite date de 2000 avec l'article 1 de l'Ordonnance n° 2000-916 du 19 septembre 2000 portant adaptation de la valeur en euros de certains montants exprimés en francs dans les textes législatifs.

Hormis la modification portant sur les sommes en francs. L'article L168 n'a jamais était modifié depuis 1978 qui est l'année où cette article est entré en vigueur.

Si il existait une base de donnée répertoriant les articles cités par d'autres articles ainsi que les modifications , transfèrements et abrogations. Une tel coquille ne serait pas présente. Ce n'est pas la seule coquille qui existe puisque j'en ai trouvé d'autres.


Une brève daté du 18/06/2008 sur un site consacré à la politique au sujet de l'inflation législative : http://www.politique.net/2008061802-les-lois-en-france.htm

Un article de Wikiliberal (Un wiki propageant des idées libérales comme le nom l'indique) : https://www.wikiberal.org/wiki/Inflation_l%C3%A9gislative

Wikipédia sur le même sujet : https://fr.wikipedia.org/wiki/Inflation_l%C3%A9gislative

<a href="https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=630A23EE2C6725D5A3E15ED5371085CF.tplgfr30s_3?cidTexte=JORFTEXT000000219672&dateTexte=20190622">
</a>

<h2 class="title">
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Dubaisan Dubaisan
21/06/2019 15:11:15
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Simcour,

"Pourquoi la légalisation d'un stupéfiant est la preuve de décadence selon toi ?"

Je n'ai pas parlé de preuve, mais d'illustration, cad d'exemple. Le problème est simple: Un état qui n'arrive pas à faire respecter ses lois est en perte de pouvoirs et cela ne mène à terme qu'à la décadence. En France, ça fuit de partout depuis 40 ans.

  
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simcour simcour
21/06/2019 13:06:07
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@doudouneuf Pourquoi as-tu écris qu'on ne légalise pas une drogue ? Quels sont tes arguments pour que ce ne soit pas légaliser ?




@Dubaisan En quoi le fait que ce soit des économistes réputés est proche du pouvoir illustre bien la décadence dans laquelle s'enfonce le pays ? Pourquoi la légalisation d'un stupéfiant est la preuve de décadence selon toi ?




@Ares26 Merci de nous rappeler la date du mardi 5 décembre 1933 qui fut le jour où le XXIe amendement de la constitution Américaine fut ratifié.

Cette amendement qui fut proposé le 20 février de la même année a abrogé le XVIIIe amendement de la constitution des États-Unis.

Que contenait le XVIIIe amendement ? C'est un amendement proposé le mardi 18 décembre 1917 qui fut ratifié le jeudi 16 janvier 1919 contenant les dispositions pour mettre en place la prohibition (Cette période où il y avait des bars clandestins aux ÉU avec des mafieux contrôlant la production et la distribution de l'alcool et tout le monde sait que ça n'a pas permis de faire baisser la consommation d'alcool par la population et on a pu voir des trucs comme des alcools produit à base de méthanol au lieu de l'éthanol alors que le méthanol est plus nocif que l'éthanol).




@cox Le cannabis a était dépénalisé au Portugal mais ce que l'article ne dit pas est le fait que posséder , acquérir et consommer des stupéfiants pour sa consommation personnelle (Les limites de quantités de ce qui est considéré comme une consommation personnelle est définis par la loi) est une infraction administrative ou sanction civile si on traduit littéralement le terme "Sanções civis".

En France il existe cinq classes de contraventions (Article 131-13 du code pénal) qui relève du pénal.

Là bas il existe des infractions administratives qui sont similaire à nos contraventions sauf que ça ne relève pas du pénal.

Dépénaliser ne veux pas dire légal mais juste que ça a était dépénaliser.

Plus d'infos juridiques ici : https://fr.wikipedia.org/wiki/Cannabis_au_Portugal


Je suis d'accord sur le fait que la légalisation permettrait un meilleur accompagnement des usagers de stupéfiants par les associations et autres acteurs sociaux (Si il y avait eu des conseils donné pour réduire les risques lors de la consommation de stupéfiants à certaines personnes il y aurait eu des overdoses évitées ainsi que d'autres problèmes médicaux évités. Prendre des stupéfiants est déjà une chose dangereuse et ne pas respecter certaines procédures augmente le risque de complications médicales).

On peut légalement expliquer quels sont les manières de prendre des drogues interdites en réduisant les risque pour la santé comme le fait d'expliquer que mélanger différents produits augmente les risques etc...

Mais il y a un problème qui est l'article L3421-4 du code de la santé publique punissant d'une peine maximale de cinq ans de prison ferme et d'une amende max de 75 000 € ainsi que la peine complémentaire de stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants quiconque fait la provocation direct ou l'apologie de la consommation de stupéfiants.

Il suffit qu'un mot soit mal interprété et on peut être condamné à cause de cette article.



Si une action de prévention pour la réduction des risques quand on utilise des stupéfiants a lieu dans des établissements d'enseignement ou d'éducation ou dans les locaux de l'administration, ainsi que, lors des entrées ou sorties des élèves ou du public ou dans un temps très voisin de celles-ci, aux abords de ces établissements ou locaux et qu'il est interprété que cette action de prévention est une violation de cette article on risque une peine maximale de sept ans de prison ferme et une amende d'un montant maximum de 100 000 euros ainsi que la peine complémentaire de stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiant.


Il y a déjà eu une tentative de faire condamner une association dont j'ai oublié le nom à cause de cette article.

La tentative a échouer parce que il a était démontrer que cette association ne provoquer pas à l'usage de stupéfiants et n'en faisait pas l'apologie.

Cette loi est amusante parce que elle est rarement appliqué.

Je trouve qu'il est irresponsable de faire la promotion de l'usage de stupéfiants ou de tout autres substances quelque qu'elle soit mais ce n'est pas pour autant qu'une tel loi me semble utile.


Une personne majeur hurlant dans un établissement scolaire "Consommer du cannabis mélangé aux amphétamines c'est bien parce que vous serez plus fort pour vos examens parce que vous pourrez moins dormir et serez mieux concentré" (J'ai pris un exemple ridicule de manière volontaire pour montrer l'absurdité de la loi. Je ne crois pas qu'il y ait beaucoup de personnes pouvant croire ce type de propos stupides et incorrect) risque théoriquement sept ans de prison ferme à cause de l'article L3421-4 du code de la santé publique tandis que quelqu'un qui entrave le fonctionnement normal du matériel militaire voulant nuire à la défense nationale risque théoriquement cinq ans de prison ferme (Article 413-2 du code pénal).

Oui , en France on risque plus pour apologie ou provocation à l'usage de stupéfiant dans un établissement scolaire (7 ans de prison) que si on entrave le fonctionnement normal du matériel militaire parce que on veut nuire à la défense national (5 ans de prison).

  
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Obywan Obywan
21/06/2019 08:04:03
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Dubaisan Dubaisan
20/06/2019 20:13:57
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En Chine, les graines de cannabis sans leur peau sont utilisées dans des préparations médicinales à base de décoction mais dosées à raison de 30g/jour, car un excès peut entrainer rapidement un empoisonnement et la mort...

  
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Obywan Obywan
20/06/2019 19:19:30
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Très juste Dubaisan concernant l'Opium, voilà la raison qui pousse la Chine à être répressive !

(bien que celui soit réellement plus néfaste) !

Bien entendu c'est contrôlé, c'est aussi par ce fait que la France doit se doter de cette plante médicinale.

.....

Syjo il n'existe pas de chanvre textile, mais du chanvre dont on utilise les fibres pour en faire du textile ! les fleurs femelles sont fumables, mangeables etc...

Il faut savoir qu'une plante tenant seulement 0.2% de THC peut être modifier à force de croisement entre Sativa / Indica / Ruderalis (qu'on n'appellera plus communément Cannabis "qui n'est autre que du Chanvre")

...................

Cox le sujet est large, car il parle de légalisation pour en contrôler les dérivés (médicaments, cultures diverses)

Le danger sanitaire c'est par manque d'information, d'accompagnement, de contrôle etc...

..........


Dans les rites chamaniques (dont ils existent différentes cultures sociales) le cannabis est reconnu comme ayant des pouvoirs psychiques !

Mais nous nous sommes très éloignés de ce monde...

Et pourtant ce sont des civilisations très anciennes, qui ont survécus à différentes invasions,épidémies, cataclysmes etc..

  
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syjo syjo
20/06/2019 18:57:27
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le chanvre textile se fume maintenant ? c'est nouveau !

  
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Dubaisan Dubaisan
20/06/2019 18:57:24
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火麻仁 terme plutôt médical ou 大麻 en langage courant pour designer le chanvre, je sais que c'est encore souvent utilisé en médecine traditionnelle, mais c'est très contrôlé.

Quant a le sécher et en faire une herbe à "fumer", là c'est strictement interdit, punissable de la peine de mort et que l'on soit chinois ou étranger, vieux ou jeune, Prix Nobel ou crétin congénital, le tarif est le même et il n'y a pas de réductions sur le prix de la balle.

Avis donc aux amateurs qui viendraient en Chine avec les poches remplies de cannabis. Je vous avertis au passage qu'il y a des chiens très bien formés à la détection des drogues dans les aéroports. Je confirme enfin que la police chinoise contrôle de plus en plus sévèrement les occidentaux.

Le souvenir des "guerres de l'opium" est encore frais dans les mémoires.

Enfin, ne comptez jamais sur l'Ambassade ou le Consulat, car à part vous apporter des oranges et des ennuis...

  
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Obywan Obywan
20/06/2019 18:44:30
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Besoin de précision concernant le sujet ? Oui je suis certain d'en savoir plus sur le sujet !


J'ai devant les yeux de la vieille documentation sur l'exploitation du chanvre, ses dérivés, et ses interdits !

C'est une plante fascinante qui a beaucoup de vertu !


Mais son exploitation fut arrêté seulement par question de rentabilité, remplacé par le bois et le coton !

Pour la question de prohibition, c'est seulement pour éviter d'avoir une armée faible !


Et pourtant en 500 av JC Hérodote raconte comment les Scythes utilisaient le Cannabis lors de cérémonies funéraires

(d'ou le fait d'avoir parlé de civilisations qui utilisent ou ont utilisaient les substances.

Pour rester dans cette date (500 av JC) les Germains d'Europe s'en servaient comme nourriture.

Message complété le 20/06/2019 18:45:50 par son auteur.

ont utilisé*

  
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Obywan Obywan
20/06/2019 18:19:58
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J'en sais beaucoup beaucoup plus que vous !


Bon, par contre désolé pour avoir avancé que vous ayez 25 ans (j'ai du mélanger des commentaires) mes excuses si vous le voulez bien !

Message complété le 20/06/2019 18:22:34 par son auteur.

Oui j'ai trouvé ma faute

j'ai mélangé les pseudos Cox et Simcour (pourtant rien à voir)

  
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Obywan Obywan
20/06/2019 18:12:17
0

Dubaisan


2737 av JC en Chine l'herbier du légendaire Empereur Chinois Shen-Nung décrit le chanvre comme une herbe médicinale à usage multiple.

Usage de la fibre textile très répandu à cette époque !

Ce n'est seulement qu'en 700 av JC que la Chine décrit le chanvre psychoactif comme un "péché" donc prohibé !

en 500 ap JC la Chine utilise pour la première fois le Cannabis comme analgésique !

770 ap JC la Chine imprime son premier livre avec du papier fait en Chanvre !


Personnellement faudrait essayer de mieux connaitre le sujet, avant de vouloir décrier vos vérités qui ne vont pas très loin historiquement parlant sur le sujet..


Oui s'arrêter à des pseudos effets sociaux que l'on vous véhicule me fait bien marrer !!

  
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Obywan Obywan
20/06/2019 18:04:54
0

Cox tu n'y connais rien, 25 années de vie sur terre et tu t'imagine apporter le savoir !

  
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Obywan Obywan
20/06/2019 18:04:04
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le problème des addictions c'est quelles sont entre les mains de magnats !!


bizarrement dans les civilisations ou l'on peut avoir accès à ces expériences il n'en ressort aucune menace !


alors le danger est ce les substances ? ou bien ceux qui en jouissent ?


pourquoi s'arrêter à ça, alors qu'on vous vend des tas de saloperies dans votre alimentation, qu'on vous vend de la mauvaise soupe dans les flux d'informations, qu'on vous exploitent à la tâches etc ???


Question histoire Ares, il serait bien d'en rester en France !


Le cannabis est à la base du chanvre qui était utilisé surtout pour ses fibres et c'est Napoléon qui fit stopper l'usage aux Grognard au XVIII

Rabelais en 1540 vante les mérites médicinales !


Chacun sa vision, l'un pour garder une armée forte, l'autre pour soigner !

  
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Ares26 Ares26
20/06/2019 17:33:46
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Bonjour à tous,

Sincèrement quand je vois ce genre de débat je me rend compte que l'Homme est vraiment con et il n'apprend rien de son histoire...

Ce débat est stérile car c'est un débat idéologique et politique entre les libéraux et les conservateurs.mais pendant ce temps la des truands gagnent des milliards et des gens meurt par milliers...

Nous vivons simplement dans une boucle narrative !

Si vous voulez comprendre comment l'histoire ce fini je vous invite à regarder la date du 5 Décembre 1933 au US.


  
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Dubaisan Dubaisan
20/06/2019 11:21:02
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Que cette "legalisation" soit pronee par des economistes reputes et proches du pouvoir illustre bien la decadence dans laquelle s'enferme ce pays.

Decidement comme le dit l'adage: " le poisson pourrit par la tete"......

La semaine derniere, la Cour de la Province Centrale du Hunan a condamne a mort 5 personnes pour fabrication et transport de drogue. 19/6/2019 Xinhua news

  
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Obywan Obywan
20/06/2019 11:03:42
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Est classé comme drogues :


Tabac

Alcool

Médicament


C'est légal !

  
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doudouneuf doudouneuf
20/06/2019 11:01:33
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Cannabis: des économistes conseillant Matignon prônent une légalisation …

…………………….


on ne légalise pas une drogue.


  
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