Cornavirus et les douze coup de Midi.

Ah ! Tu parles d'un impôt basé sur la nationalité comme aux États-Unis au lieu du lieu de résidence.

Par exemple actuellement un Américain paie des impôts en France si il vit en France et si il a payer à la France ce qu'il aurait dû payer aux États-Unis si il était là-bas il sera exempté d'impôts aux États-Unis si ce qu'il a payer à la France est en dessous ou égal à ce qu'il aurait dû payer si il vivait outre-atlantique. Si il gagne beaucoup d'argent il devra payer ses impôts en France et le surplus aux États-Unis.

C'est une explication simplifié et enfantine mais je crois que c'est compréhensible.

Si la République Française ainsi que le Royaume de Belgique adopte un tel principe.

Je me demande ce qui se passera concrètement pour ceux qui sont citoyens des deux pays (Il y a beaucoup de gens qui ont les deux citoyennetés parce qu'ils ont un parent ayant des nationalités différentes. Il y a aussi les Français qui sont devenu Belge parce qu'ils ont demandé cette nationalité quand ils ont remplis les conditions et vice-versa pour les Belges qui sont devenus Français) parce que je n'arrive pas à trouver l'ensemble des conventions , avenants , échange de lettres etc... en vigueur entre nos deux pays à ce sujet.

J'ai trouvé un texte officiel côté Français qui m'a l'air à jour qui mentionne des textes ( https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2509-PGP.html ) introuvables dans la base de donnée "Traités et Accords de la France" ( https://basedoc.diplomatie.gouv.fr/exl-php/recherche/mae_internet___traites ) qui est une base de donnée malheureusement incomplète.

J'ai trouvé certains textes manquants en chercheant du côté Belge dans la base de donné des traités (Il y a des textes existant dans son équivalent Français qui ne sont pas présents : https://diplomatie.belgium.be/fr/traites/base_de_donnees_traites ) et le premier de 1843 est dispo sur Internet.

Il est regrettable que chaque pays n'est pas une base de données récapitulant les conventions , accords , échanges de lettres etc... en vigueur et les abrogés en précisant l'état de chacun d'entre-eux ainsi que les modifications successives de chaque textes.

"De quels impôts sur la passeport parles tu ? "

La plupart des politiciens table sur un impôt sur le passeport sur le modèle américain, il y a de grand risque que dans le futur, nos pays décident de l'appliquer.

"PS : Es-tu né en 1993 au vu de ton pseudo ?"

On ne peut rien te cacher à toi ! ;)

@michel1993 Je ne connais pas le droit Belge au sujet de la nationalité Belge mais je peux te dire qu'un type comme moi né en France de parents Français n'ayant qu'une seule nationalité (La Française comme tu t'en doutes) est obligé d'avoir obtenu une autre nationalité pour pouvoir y renoncer ou d'avoir fait une demande de naturalisation dans un autre pays qui aboutira au retrait de la nationalité Française si on a demander le retrait.

L'autre condition est de ne plus avoir d’intérêts économique en France et de vivre à l'étranger (Parfois la demande est accepté même si on vit en France) et d'être en règle avec la JDC (Journée Défense et Citoyenneté) pour les moins de 35 ans.

Il faut faire la demande maximum 1 an après avoir acquis cette nationalité étrangère.

Il faut savoir qu'un Français peut avoir autant de nationalité qu'il veut et que la République Française ne reconnaît pas les autres nationalités dont ses ressortissant sont titulaire.

Je ne connais pas le droit Belge. Mais il me semble que la Belgique a ratifié une convention permettant de poursuivre ses citoyens ayant pratiqué la corruption hors du Royaume de Belgique (Je ne sais plus quel est le nom de la convention).

De quels impôts sur la passeport parles tu ?

PS : Es-tu né en 1993 au vu de ton pseudo ?

Hé bien je me débarasserais tout simplement de ma nationalité quand je serais ailleurs. Ca tombe bien je veux plus avoir aucun lien avec ce continent de cons.

PS : très instructif ce petit cours de droit, cela signifie que si je corromps le service de la migration en Russie, je pourrais être poursuivi par la justice belge de retour en Belgique ( à supposer qu'elle fonctionne de la même manière que la française ).

Entre ça et les impôts sur le passeport, va falloir vite se débarasser de cette nationalité.

Je pense que tu as raison et qu'on a bien besoin des autres.

Les gens qui disent qu'ils ont besoin de personnes et qui ont un accès à Internet me font rire.

Il faut un FAI (Fournisseur d'Accès à Internet) avec du personnel conséquent pour faire fonctionner le réseau de celui-ci nous donnant accès au net.

Il faut des gens qui produisent le contenu que l'on regarde. Par exemple en rédigeant cette réponse je produit du contenu.

Si j'allais seul en "Fédération de Russie" vivre en Sibérie (Ton exemple est amusant vu que c'est un coin dangereux avec tous les animaux sauvages et les conditions de vie en général). Il me faudrait un visa autorisant à m'y installer.

Je serais donc soumis aux lois Russes pour mon statut migratoire.

Après , si j'allais seul vivre là-bas. J'aurais certainement besoin d'une autorisation de "Je ne sais quel administration" locale pour m'installer là où je veux.

Après , je serais théoriquement soumis aux impôts ainsi qu'aux lois pénale etc... de la Russie même si il est possible que cette soumission ne soit que virtuelle dans les faits.

Je serais aussi théoriquement soumis partiellement à la législation et réglementation pénale Française ainsi que partiellement au droit civil Français à cause du fait que je suis titulaire de la nationalité Française qui est la seule dont je dispose (Par exemple le dernier alinéa de l'article 3 du code civil et l'article 15 du même code).

La justice française peut théoriquement te juger pour des faits dont tu es accusé par la justice Russe si tu reviens en France conformément au deuxième alinéa de l'article 113-6 du code pénal qui permet à la justice de notre pays de juger les Français ayant commis à l'étranger ce qui constitue un délit en droit français à la condition que ce soit aussi réprimé par la loi Russe où l'acte fut commis ainsi que l'application de l'article 113-8 du même code.

Il y a quelque délits dont il n'est pas nécessaire qu'il soit réprimé par la loi étrangère pour que la justice française puisse s'auto-saisir parce que le 113-8 n'est pas applicable mais c'est l'exception et pas la règle.

On peut notamment citer dans cette catégorie les infractions délictuelles de nature sexuelles et certains cas de corruption.

Une infraction qui ne serait pas condamnable en Russie mais condamnable en France si commis là-bas parce que ce délit bénéficie d'une exemption au deuxième alinéa de l'article 113-6 du code pénal est une chose pouvant arriver.

Tout ceux faisant ce qui constitue un crime en droit français (Ne pas confondre avec les délits) hors du territoire de la République Française et qui sont titulaire de la nationalité Française sont susceptible d'être jugés par un tribunal Français conformément au premier alinéa de l'article 113-6 du code pénal.

Hors des cas de crimes ou des délits où la justice Française peut s'auto-saisir parce que le deuxième alinéa de l'article 113-6 et l'article 113-8 du code pénal n'est exceptionnellement pas applicable.

Il faut que la justice du pays Étranger dénonce les faits à la justice Française ou qu'il y ait une plainte de la victime ou de ses ayants droit auprès de la justice française conformément à l'article 113-8 du code pénal.

"que si je quittais ce pays je ne ferais que changer d'établissement pénitencier parce que les règles de chaque pays sont une prison."

Ben non, et puis c'est aussi un choix : tu pourrais vivre seul en Sibérie, l'état te demandera rien et pas de règles. Du moins elles te conçerneront virtuellement pas et on ne tonds pas un oeuf donc l'état te foutra la paix.

Dès qu'on ajoute dans l'équation les "autres", on est obliger de rajouter les règles sinon c'est ingérable et invivable. L'enfer c'est les autres. C'est eux le réel pénitencier.

Mais sans les "autres", on vivrait comme des m**** sans eau courante, nourriture garantie, sans soin de santé. C'est quoi le pire ?

Même si je reste persuadé qu'un homme peut vivre seul, je pense pas qu'il vivra dans de meilleures conditions seul ( et sans règles ).

Tu dis que c'est une époque de merde mais je pense que toutes les époques sont merdiques et que celles à venir le seront aussi. Par contre il y a des époques meilleurs que d'autres selon les domaines.

Les utopies ne se produiront jamais mais je crains que des dystopies se produiront.

J'ai 26 ans et je ne veux pas faire d'enfant. Pourquoi donner la vie à un enfant qui risque de connaître les conséquences du changement climatique ainsi que possiblement un régime dictatorial qui n'est pas encore là qui viendra ?

Je suis plus inquiet pour l'avenir de l'humanité , Europe (En incluant les terres occidentales et non occidentale au sens civilisationnel) , Occident (Grosso modo les pays d'Europe qui sont à majorité Catholique Romaine , Protestante , Athée ou Agnostique ainsi que l'Amérique du Nord) , Europe (Dans son sens continentale) , pays de l'UE et celui de la France que du mien.

Il y a des aberrations de nos systèmes économiques , politiques , juridiques etc... devant disparaître et quand je me lève après un moment de sommeil (que ce soit ou non après une nuit de sommeil ou une sieste ou une journée de sommeil après une nuit blanche) je réalise après m'être réveiller qu'elles sont encore là et que pire que mon pays est touché par ces trucs et que si je quittais ce pays je ne ferais que changer d'établissement pénitencier parce que les règles de chaque pays sont une prison.

Il y a des règles nécessaires (Il est impératif qu'il y aient des limites à la liberté qui font que par conséquent la liberté n'existe pas pour la protection de tous) mais il y en a aussi des inutiles et même si elles ne me concernent pas personnellement je me sens concerner en tant que Citoyen de la République Française si ce sont des règles applicables en France.

Si ce sont des règles inutiles applicable dans un autre pays de l'UE je me sens concerné en tant que citoyen de l'UE (Tout citoyen d'un État membre de l'UE est aussi légalement un citoyen de l'UE).

Si ce sont des règles inutiles applicables dans un pays d'Europe qui n'est pas membre de l'UE.

Je me sens concerné en tant qu'Européen.

Si ce sont des règles inutiles applicables dans un pays Occidental qui n'est pas Européen au sens continentale.

Je me sens concerné en tant qu'Occidental.

Si ce sont des règles inutiles applicables dans un pays de la civilisation Européenne qui n'est pas Occidental.

Je me sens concerné en tant qu'Européen au sens civilisationnel.

Si ce sont des règles inutiles applicables dans un autre espace que celui mentionné dans ce message.

Je me sens concerné en tant qu'être humain.

N'oubliez jamais que même si vous n'êtes pas en prison ou dans un asile psychiatrique soit un autre lieu de détention vous êtes quand même emprisonné y compris pour ceux ne faisant pas l'objet d'une condamnation pénale ou d'une mesure de soins sans consentements hors des murs.

La pire des situations est d'être emprisonné suite à une décision pénale puis de se retrouver interner dans le milieu psychiatrique pendant la détention et se trouver en tutelle (La mesure de protection juridique la plus dure en France qui est plus dur à vivre qu'une curatelle).

Quand on est dans cette situation c'est être dans un prison situé dans un autre.

C'est être en tutelle + Être enfermé en psychiatrie + Être enfermé en prison + subir les règles de l'État comme tout citoyens.

Très peu de gens subissent une telle situation administrative mais ça peut arriver à tout le monde.

Il suffit que vous soyez condamné pour un truc dont vous n'êtes pas coupable ou déclaré irresponsable pénalement (À ma connaissance il semble que la plupart des gens dans une telle situation soit réellement coupable ou réellement irresponsable sur le plan pénal) et que la machine aille loin.

Bonsoir .

Et bien le coronavirus au moins aura servis à quelque chose de positif .

oh ce n'est pas important mais au moins cela permet de démasquer certaines personnes qui adorent faire le BUZZ ou le barbot.

L'hiver je regarde presque tous les jours quand j'ai le temps,donc jamais bien chercher L'étoile ,je l'ai trouvé souvent tout seul et un jour j'ai vu sur Fesse de bouc chez un copain que quelqu'un avait déjà trouvé alors qu'il n'y avait que 9 cases enlevé sur l'étoile .

Donc par la suite quand je ne trouvais pas je suis allé regarder sur fesse de bouc ( pas besoin d'être endoctriné oh pardon je voulais dire inscrit )

Ben maintenant grace au confinement ,j'ai enfin compris ( les deux là ne sont pas balaise du tout il travaille simplement dans ou pour cette émission )

Il suffit de regarder le décalage ( 4 semaines depuis le confinement et le plateau est toujours aussi plein )

Donc l'enregistrement avec les coupages au montage pour nous faire croire que s'est du direct ( aujourd'hui s'est le premier jour du printemps etc..)

Alors tout ça pour dire que ( Jean Yves et Stella & CO ) ne sont que des bouffons .

Ah ça fait du bien / sa soulage décidément on vie une époque de Merde / avec des menteurs affabulateurs et j'en passe et des meilleurs.

Bonne soirée à tous et au fait...... j'aimerai être une petite souris pour savoir combien de gens qui sont venus assister à l'émission ont chopés cette saloperie de virus ( car il y pas mal de gens d'un certains âge qui sont présent)

cordialement

@ plus