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Alès Groupe: engagement collectif de conservation de titres.


Actualité publiée le 16/09/15 08:22
(CercleFinance.com) - Alès Groupe indique que Patrick Alès, Jacqueline Alès et Olivier Bianchi ont souscrit le 8 septembre un engagement collectif de conservation de titres permettant l'exonération partielle des droits de mutation sur les transmissions à titre gratuit de droits sociaux.

Ils se sont notamment engagés, pour eux-mêmes et leurs ayants cause à titre gratuit, à conserver collectivement 11.295.350 actions Alès Groupe détenues par Avila, soit 99% des actions détenues par Avila, pendant une durée minimale de deux ans à compter du 8 septembre.

Dans le cadre de cet engagement, Patrick et Jacqueline Alès ont transféré, par voie de donations réalisées le 9 septembre, 1.024.262 actions ordinaires Avila en pleine propriété et 4.097.044 actions ordinaires Avila en nue-propriété au profit de leurs enfants, Romain Alès, Patricia Alès et Sylvie Alès et de leur petit-fils, Olivier Bianchi, ainsi que 1.097.421 actions Avila privées de droit de vote au profit du fonds de dotation 'Patrick Alès, les hommes et les plantes'.

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