CRI74
« « .... J'avais acheté des BSA sur le marché, qui ont expiré le 31/12/18 .... » »
MAGNIFIQUE ! Quelle magistrale contribution. Tout est dit en un embryon de phrase, copié/collé qui plus est.
Je suppose que c’est exactement le genre de réponse qu’attendait l’ami toootoor . Voilà qui va l’aider énormément .
Un grand bravo, l’ami CRI. Toujours égal à toi même.
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« « J'espère que mon seul tord n'aura pas été de ne pas les vendre à 0.0001 EUR pour pouvoir en bénéficier... » »
Tu n’as pas forcément eu tort. Cela dépend de la quantité de BSA que tu détenais (du montant de ta ligne) . Les frais de négo , selon le cas, auraient pu accentuer les pertes.
Dans certains cas, il est préférable de mettre son mouchoir par-dessus.
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Bonjour..Je pratique assez souventl'achat et la vente des B.S.et mes P.V. ou M.v. sont toujours enrégistrées .
Tu parles d'un rachat sur le marché...et de B.S.A.reçus gratuitement ..Ce sont 2 choses différentes.
Pour tes bons attribués gratuitement (non vendus ,ni éxercésavant l'échéance )...la réponse de "moicmoi"est exact
Quant aux titres déja cotés que tu achètes il faut les vendre avant léchéance pour avoir +ou-values .Enfin tu as 2ans
et non 1an pour réclamer ou rectifier auprès du "Fisc".
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Merci pour ta réponse, effectivement le mieu serait de demander directement à mon centre des impôts. Comme je sais que ca peu prendre un peu de temps, et qu'il me semble que je n'ai que jusqu'à la fin de cette année pour modifier ma declaration 2018, j'espère trouver quelqu'un qui soit callé sur ce sujet...
J'avais bien reçu quelques BSA gratuitement, mais j'en avais par la suite racheté sur le marché et j'ai bien eu une perte réelle en capital sur ceux ci.
Car en cas de plus value, on est bien imposé sur celle ci, ca me parrait donc "normal" de pouvoir déduire une moins value, mais comme tu l'as justement dit ce sont de simples droits... J'espère que mon seul tord n'aura pas été de ne pas les vendre à 0.0001 EUR pour pouvoir en bénéficier...
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.... J'avais acheté des BSA sur le marché, qui ont expiré le 31/12/18 ....
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Mon sentiment : Mais je ne suis pas du tout fiscaliste
Les BSA sont de simples droits , à exercer ou pas, pour souscrire à des titres. Ces droits sont négociables (achat - vente).
Ils t’ont été, en principe, offerts par la société éditrice, (avec date buttoir d’exercice) et donc, t’ont coûté 0. Passé la date buttoir d’exercice, ils ne valent plus rien.
Tu as choisi (ou oublié) de les exercer, donc, ils ne valent plus rien. Et tu n’as rien perdu en capital réel.
En aucun, ce ne sont des titres inscrits .
Et je doute fort que l’administration fiscale considère que cela soit une perte en capital .
Mais le mieux, je crois, serait de contacter ton intermédiaire , ou carrément ton centre des impôts pour avoir la bonne info. Depuis plusieurs années, ils (le fisc) sont devenus « plus sympas » et avenants. Vraiment au Service du Public, et même au-delà de ce que l’on pourrait s’attendre. (à tel point que, une certaine année, je leur ai offert une boite de chocolats). Et je les salue chapeau bien bas .
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Bonjour,
J'ai une question concernant la fiscalité des BSA,
J'avais acheté des BSA sur le marché, qui ont expiré le 31/12/18. Je précise que je n'ai pas exercé ces BSA, je ne les ai pas non plus vendu. J'ai donc subi une perte sèche sur la totalité de cette ligne. Je pensais pouvoir reporter la moins value subie (Prix d'achat - 0 ) sur ma declaration fiscal dans la cathégorie des moins values reportables sur les 10 années suivantes, mais les relevés fournis par ma banque pour cette declaration fiscale n'en font pas mention. Est ce normal?
Aurais je du malgré tout vendre ces BSA à un cours dérisoire afin de matérialiser cette moins value ?
Merci pour vos réponses, je cherche désespérément des informations sur ce sujet depuis de long mois mais je n'ai jamais rien trouvé...
toootoor
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