Bassac - Mise à disposition des documents préparatoires à l'AG

Communique de Presse

Bassac

Assemblée Générale Mixte du 12 mai 2023 – Documents préparatoires

Boulogne-Billancourt, le 21 avril 2023

Les actionnaires de la Société Bassac SA sont informés qu'ils sont convoqués en Assemblée Générale réunie à titre ordinaire et extraordinaire le vendredi 12 mai 2023 à 9 h 30.

A ce titre, Bassac informe ses actionnaires que :

• L'avis de réunion valant avis de convocation de cette Assemblée Générale Mixte, comportant le projet des résolutions, a été publié le 7 avril 2023 au « Bulletin des Annonces Légales Obligatoires » ;

• L'avis de convocation de cette Assemblée Générale Mixte a également été publié le 20 avril 2023 dans le journal quotidien d'annonces légales « Affiches Parisiennes » ; et que

• Le Rapport Financier Annuel portant sur l'exercice 2022 comprenant notamment les documents ci-après qui seront présentés à l'Assemblée Générale, à savoir :

• Statuts à jour
• Rapport sur les résolutions soumises à l'Assemblée Générale Mixte du 12 mai 2023
• Rapport de gestion sur l'activité de la Société et la gestion du Groupe
• Rapport sur le gouvernement d'entreprise relatif à l'exercice clos le 31 décembre 2022
• Rapport spécial sur les stock-options et attributions gratuites d'actions
• Comptes sociaux de l'exercice clos le 31/12/2022
• Résultats financiers sur les cinq derniers exercices (inclus dans l'annexe aux comptes sociaux)
• Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels
• Comptes consolidés de l'exercice clos le 31/12/2022
• Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
• Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
• Rapport de l'un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport sur la gestion du Groupe
• Tableau relatif aux honoraires des Commissaires aux comptes de la Société ;
• Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les opérations affectant le capital ;
• Rapport complémentaire du Conseil d'Administration en date du 24 novembre 2022 sur l'attribution gratuite d'actions de préférence de catégorie A

• Le nombre total de droits de vote existant et le nombre d'actions composant le capital de la Société ;

• Le formulaire de vote par correspondance ;

• Le rapport du Commissaire aux apports chargé d'apprécier les avantages particuliers ;

Sont disponibles sur le site de la Société : https://www.bassac.fr/informations-financieres/

Les actionnaires peuvent prendre connaissance des documents devant être tenus à leur disposition ou qui seront déposés sur le bureau de l'Assemblée Générale sur le site internet de la Société à l'adresse susvisée ou en s'adressant au siège de la société Bassac :

50, Route de la Reine

CS 50040

92773 Boulogne-Billancourt cedex

Les modalités relatives à la tenue de l'Assemblée, à la demande de documentation et à la soumission de questions écrites en amont de l'Assemblée, sont détaillées dans l'avis de convocation publié le 7 avril 2023 et consultable sur le site de la Société.

Calendrier de communication financière

• Assemblée Générale Mixte : vendredi 12 mai 2023
• Résultats du 1^er semestre 2023 : jeudi 27 juillet 2023 (après clôture d'Euronext Paris)

BASSAC

Société familiale fondée en 1972, Bassac détient notamment des participations majoritaires dans des sociétés œuvrant dans le secteur de la promotion de logements neufs et de bureaux en France, en Espagne, en Allemagne et en Belgique.

Depuis leurs créations, Bassac et ses filiales ont livré près de 90 000 appartements et maisons individuelles, en France et à l'étranger.

Retrouvez tous les communiqués de presse Bassac sur le site de la société.

L'action Bassac est cotée sur Euronext Paris depuis 2006 (compartiment B - mnémonique "BASS" - ISIN :

FR0004023208).

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