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Belvédère: nouvelle étape pour les créanciers.


Actualité publiée le 19/09/12 10:03
(CercleFinance.com) - Dans le prolongement de la communication du 7 septembre, un total de 97,5% des détenteurs finaux de floating rate notes, émises par Belvédère aux termes d`un contrat d`émission daté du 24 mai 2006, pour un montant total en principal de 375 millions d'euros, a accepté la sollicitation de consentement, instruisant The Bank of New York Mellon, en sa qualité de Trustee, et The Bank of New York Depository (Nominees) Limited, en sa qualité de Common Depositary, à se prononcer en faveur des propositions d`apurement du passif soumises aux créanciers de la société telles que décrites dans le communiqué du 20 août dernier, et à amender le contrat d`émission, conformément aux termes de la sollicitation de consentement communiquée le 7 septembre et sous la condition d`adoption du plan de continuation par le Tribunal de Commerce de Dijon.

Par conséquent, le contrat d`émission a été amendé en date du 18 septembre 2012.

Les créanciers obligataires dans leur ensemble, ainsi que les membres du comité des établissements de crédit et les membres du comité des principaux fournisseurs sont appelés à se prononcer sur les propositions d`apurement de passifs ce jour.

Le résultat des votes fera l`objet d`un nouveau communiqué.

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