Cellectis et l’Institut Pasteur ont été reconnus par les Offices de brevets américains comme les inventeurs des Méganucléases

Regulatory News:

Cellectis (Paris:ALCLS) (Alternext : ALCLS), le spécialiste de l'ingénierie des génomes, annonce que le Bureau des brevets et des marques (USPTO), et la Cour d'appel du circuit fédéral (CAFC) des États-Unis ont indépendamment reconnu, au début de l’année, que Cellectis et l'Institut Pasteur étaient à l’origine de l’invention des méganucléases.

La décision de ces deux offices américains récompense les efforts fournis par Cellectis au cours des dix dernières années pour défendre la paternité des inventions réalisées par ses chercheurs et ceux de l'Institut Pasteur.

1 - Le 30 décembre 2013, la CAFC a annulé une décision infondée rendue par l'USPTO en mars 2012, qui avait invalidé trois brevets déposés par l'Institut Pasteur (US 7, 309, 605 ; US 6, 610, 545et US 6, 833, 252).

Ces brevets protégeaient globalement l'utilisation des méganucléases pour pratiquer l'ingénierie génétique des cellules vivantes. L'USPTO avait considéré à tort que ces trois brevets ne résultaient pas d'une invention remplissant les critères d’activité inventive. En qualité de licencié exclusif de l'Institut Pasteur, Cellectis n'avait pas admis les faits et avait, en conséquence, demandé la révision de cette décision devant la Cour d'appel du circuit fédéral en 2012. Dans son récent jugement, la Cour a statué en annulant la décision de l'USPTO, la considérant « comme fondée sur des conclusions de faits non étayées par des preuves concrètes, et sur une analyse manifestement erronée, incluant un manque de considération des preuves objectives de non-évidence de l’Institut Pasteur». En conséquence, l'USPTO devra délivrer à nouveau ces brevets à l’Institut Pasteur.

2 - Le 7 janvier 2014, l'USPTO a délivré à Cellectis un brevet additionnel portant sur les méganucléases dérivées de I-Crel (US 8, 624, 000).

L'obtention de ce brevet a été précédée par un premier brevet émis le 10 septembre 2013 (US 8, 530, 214) ainsi que l’acceptation de deux autres les 6 et 26 décembre 2013 sur la base des demandes 13/422,902 et 13/556,206.
Les quatre brevets obtenus protègent largement les inventions des chercheurs de Cellectis, notamment Arnould, Pâques et Duchateau, qui concernent la reprogrammation de méganucléases pour cibler et couper de nouvelles séquences d'ADN dans les génomes.

À propos de Cellectis
Cellectis est une entreprise biopharmaceutique spécialisée en oncologie. Sa mission est de développer une nouvelle génération de traitement contre le cancer, grâce aux cellules T allogéniques. Cellectis capitalise sur ses 14 ans d'expertise en ingénierie des génomes -s’appuyant sur ses outils phares les TALEN™ et les méganucléases-, et sur la technologie pionnière d’électroporation Pulsagile, afin de créer la 4e génération d’immunothérapie pour traiter la leucémie et les tumeurs solides. L’immunothérapie adoptive anti-cancer développée par Cellectis est basée sur les premières cellules T allogéniques exprimant un récepteur antigénique chimérique (CAR) ciblant les leucémies aiguës et chroniques. Les technologies CAR sont conçues pour s’exprimer à la surface des lymphocytes T, détruisant ainsi les cellules cancéreuses.
Ces traitements réduisent les toxicités associées aux chimiothérapies actuelles et ont le potentiel de guérir. Grâce à ses technologies pionnières d'ingénierie des génomes appliquées aux sciences de la vie, le groupe Cellectis crée des produits innovants dans de multiples domaines ciblant plusieurs marchés. Cellectis est cotée sur le marché NYSE Alternext (code : ALCLS). Pour en savoir plus, visitez notre site web : www.cellectis.com

Note de mise en garde
Le présent communiqué, et les informations qu’il contient, ne constitue ni une offre de vente ou de souscription, ni la sollicitation d’un ordre d’achat ou de souscription, des actions Cellectis dans un quelconque pays.

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