QUANTEL: ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 15 AVRIL 2016 : COMPTE RENDU ET RÉSULTATS DES VOTES

Actualité publiée le 19/04/16 21:07

Regulatory News:

L’assemblée générale mixte des actionnaires de QUANTEL (Paris:QUA) s’est réunie le 15 avril 2016 au siège de la Société, aux ULIS, sous la présidence de Monsieur Christian Moretti, Président du Conseil de surveillance.

A la date de l’assemblée, le nombre total d’actions disposant du droit de vote s’élevait à 8 085 903 pour un nombre total de droits de vote de 9 266 639.

Lors de cette assemblée générale, les 23 actionnaires présents, représentés ou ayant voté par correspondance, détenaient ensemble 2 340 838 actions (28,91% du capital) et 3 505 356 droits de vote (37,83% des droits de votes).

Les résolutions ordinaires et extraordinaires ont toutes été adoptées à une large majorité, dont notamment :

> l’approbation des comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2015,

> l’affectation du résultat de l’exercice,

> le changement de mode d’administration et de direction de la Société par adoption de la formule à Conseil d’administration ainsi que l’adoption des nouveaux statuts,

> le renouvellement de certaines délégations financières et la réitération de celles en vigueur au profit du Conseil d’administration.

L’assemblée a notamment désigné les personnes suivantes en qualité d’administrateurs :

Monsieur Alain de SALABERRY,
Monsieur Christian MORETTI,
Monsieur Ghislain DE MOLLERAT du JEU,
Madame Marie Begoña LEBRUN,
Monsieur Patrick SCHOENAHL,
Monsieur Pierre POTET,
Madame Valérie PANCRAZI,
La société EURODYNE représentée par Monsieur Florent de SALABERRY.

Suite à ce changement de mode de gouvernance, un Conseil d’administration s’est réuni après l’assemblée et a désigné, à l’unanimité, Monsieur Alain de SALABERRY en qualité de Président du Conseil d’administration et de Directeur Général.

Résultat des votes
Résolution	Pour (% des DDV)	Contre/abstention (% des DDV)
Assemblée générale ordinaire
1^ère résolution (Approbation des comptes annuels – Quitus aux membres du Directoire)	100,00%	0,00%
2^ème résolution (Affectation des résultats)	100,00%	0,00%
3^ème résolution (Approbation des comptes consolidés)	100,00%	0,00%
4^ème résolution (Conventions réglementées)	100,00%	0,00%
5^ème résolution (Jetons de présence au Conseil de surveillance)	100,00%	0,00%
6^ème résolution (Renouvellement du mandat de membre du Conseil de surveillance de Monsieur Christian MORETTI)	99,92%	0,08%
7^ème résolution (Renouvellement du mandat de membre du Conseil de surveillance de Monsieur Ghislain DE MOLLERAT DU JEU)	99,92%	0,08%
8^ème résolution (Renouvellement du mandat de membre du Conseil de surveillance de Monsieur Patrick SCHOENAHL)	99,92%	0,08%
9^ème résolution (Renouvellement du mandat de membre du Conseil de surveillance de la société EURODYNE)	99,92%	0,08%
10^ème résolution (Renouvellement du mandat de membre du Conseil de surveillance de Monsieur Pierre POTET)	99,92%	0,08%
11^ème résolution (Renouvellement du mandat de membre du Conseil de surveillance de Madame Marie Bégoña LEBRUN)	100,00%	0,00%
12^ème résolution (Autorisation à donner au Directoire dans le cadre du programme d’achat par la Société de ses propres actions)	99,89%	0,11%
13^ème résolution (Pouvoirs)	99,97%	0,03%
Assemblée générale extraordinaire
14^ème résolution (Autorisation à donner au Directoire à l’effet d’émettre des actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme, au capital de la société et/ou de valeurs mobilières donnant droit à l’attribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de personnes conformément à l’article L. 225-138 du Code de commerce)	73,77%	26,23%
15^ème résolution (Autorisation au Directoire de procéder à des attributions gratuites d’actions existantes ou à créer au profit des salariés ou des mandataires sociaux de la société ou de certaines catégories d’entre eux)	73,77%	26,23%
16^ème résolution (Autorisation à donner au Directoire d’augmenter le capital social par création d’actions ordinaires, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des salariés ayant adhéré à un plan d’épargne entreprise)	87,63%	12,37%
17^ème résolution (Changement de mode d’administration et de direction de la Société par adoption de la formule à Conseil d’administration)	99,92%	0,08%
18^ème résolution (Approbation de la nouvelle rédaction des statuts de la Société)	99,92%	0,08%
19^ème résolution (Réitération des délégations et autorisations financières en vigueur)	99,92%	0,08%
20^ème résolution (Pouvoir)	100,00%	0,00%
Assemblée générale ordinaire
21^ème résolution (nomination de Monsieur Alain de SALABERRY en qualité de membre du Conseil d’administration)	99,92%	0,08%
22^ème résolution (nomination de Monsieur Christian MORETTI en tant que membre du Conseil d’administration)	99,92%	0,08%
23^ème résolution (nomination de Monsieur Ghislain de MOLLERAT du JEU en tant que membre du Conseil d’administration)	99,92%	0,08%
24^ème résolution (nomination de Pierre POTET en tant que membre du Conseil d’administration)	99,92%	0,08%
25^ème résolution (nomination de Monsieur Patrick SCHOENAHL en tant que membre du Conseil d’administration)	99,92%	0,08%
26^ème résolution (nomination de la Société EURODYNE en tant que membre du Conseil d’administration)	99,92%	0,08%
27^ème résolution (nomination de Madame Marie Begoña LEBRUN en tant que membre du Conseil d’administration)	99,92%	0,08%
28^ème résolution (nomination de Madame Valérie PANCRAZI en tant que membre du Conseil d’administration)	99,92%	0,08%
29^ème résolution (Attribution de jetons de présence au Conseil d’administration)	99,92%	0,08%
30^ème résolution (Pouvoirs)	100,00%	0,00%

Fondé en 1970, le Groupe QUANTEL s’est imposé au cours des dix dernières années comme l’un des plus grands spécialistes mondiaux de la technologie laser à usages scientifiques (laboratoires de recherche, universités), industriels (marquage) et médical (ophtalmologie).

Présent en France et aux USA, le Groupe QUANTEL a réalisé en 2015 un chiffre d’affaires de 62 M€ dont plus de 75 % à l’international, réparti entre les applications scientifiques et industrielles (56 %) et médicales (44%) du laser.

Les actions de Quantel sont cotées au compartiment C d’Euronext Paris. FR0000038242 – QUA www.quantel.fr