OSE Immunotherapeutics reçoit un versement de 10 millions d’euros au titre de la première tranche du prêt accordé par la Banque européenne d’investissement

Actualité publiée le 09/07/21 18:00

Regulatory News:

Ce communiqué de presse contient des éléments multimédias. Voir le communiqué complet ici : https://www.businesswire.com/news/home/20210709005269/fr/

OSE Immunotherapeutics SA (Paris:OSE) (ISIN: FR0012127173; Mnémo: OSE) annonce le versement de 10 M€ au titre de la première tranche du prêt accordé par la Banque Européenne d’Investissement (BEI) le 12 février 2021.

L’accord financier permet à la Société d’emprunter jusqu’à 25 millions d’euros. Les deuxième et troisième tranches, d’un montant respectif de 10 millions et 5 millions d’euros, pourront être tirées à la main de la Société, sous réserve de la réalisation d’étapes cliniques spécifiques.

Ce type de financement, accordé par la BEI, et bénéficiant d’une garantie de la Commission européenne dans le cadre du Fonds Européen pour les Investissements Stratégiques (dit « Plan Juncker »), vise à soutenir des projets de recherche et d’innovation développés par des entreprises à fort potentiel de croissance.

Cette première tranche portera un intérêt fixe annuel de 5 % payé annuellement, sur une maturité de cinq ans.

La première tranche sera accompagnée de l’émission de bons de souscription d’actions (BSA) au profit de la BEI ouvrant droit, en cas d’exercice, à la souscription de 850.000 actions de la Société (soit 4,44 % du capital social sur une base non diluée). Les BSA ne font pas l’objet d’une demande d’admission aux négociations sur un quelconque marché.

Le prix de souscription est de 0,01 euro par BSA, soit 8.500 euros.

Pour limiter l'impact dilutif dans le temps, et sauf en cas de survenance d'un cas d'exercice anticipé (notamment changement de contrôle, incluant la perte d’une détention significative par les actionnaires dirigeants actuels, ou autres cas de défaut, incluant la modification significative de la gouvernance actuelle non approuvée par la BEI) les BSA ne seront exerçables qu'à partir du 9 juillet 2026, soit cinq ans à partir du tirage de la tranche concernée et au plus tard à l’issue d’une période de douze ans suivant leur émission (soit le 9 juillet 2033).

Le prix de souscription des actions nouvelles sur exercice des BSA a été fixé à 10,59 euros par action, soit une décote de 2,5 % par rapport à moyenne pondérée des cours des trois dernières séances de bourse précédant la fixation du prix d’émission.

Conformément au contrat de BSA, la BEI dispose d’une clause d’anti-dilution lui permettant de bénéficier de BSA complémentaires, en cas d’augmentation de capital de la Société à un prix inférieur à 20 euros par action, après application d’une franchise sur les premiers 1.500.000 actions à émettre. Dans un tel cas, la Société devrait attribuer à la BEI des BSA complémentaires lui permettant de rester à un niveau potentiel de capital de 4,44% (correspondant à son pourcentage de détention théorique post-attribution et exercice des BSA souscrits dans le cadre de la première tranche de financement).

Les actions à émettre sur exercice des BSA feront l’objet d’une demande d’admission aux négociations sur Euronext Paris. Sur la base de 850.000 actions nouvelles de la Société émises sur exercice de la totalité des BSA à un prix de 10,59 euros par action nouvelle, le produit brut de l’émission, prime d’émission incluse, s’élèvera à 9.001.500 euros.

Au 9 juillet 2026, la BEI a la faculté de demander à la Société de lui racheter ses BSA à la valeur de marché (diminuée du prix d’exercice des BSA) avec un plafond de 15 millions d’euros, dès lors que la Société conserve un niveau de trésorerie d’au moins 10 millions d’euros. A défaut, l’option de vente de la BEI s’exercera sur un nombre de BSA permettant à la Société de conserver une trésorerie de 10 millions d’euros. Cette option de vente s’applique également en cas de changement de contrôle, entendu comme la détention de plus de 33% du capital ou la prise de contrôle par un tiers (autre que les dirigeants clés actuels). La Société pourra se substituer un actionnaire existant ou un tiers pour racheter ces BSA à la valeur de marché. La Société dispose d’une option d’achat lui permettant de racheter les BSA de la BEI à la valeur de marché (diminuée du prix d’exercice des BSA) en cas d’offre publique d’un tiers entrainant une sortie des actionnaires dirigeants, pendant une période d’un mois suivant ladite sortie. La Société dispose également d’un droit de premier refus lui permettant de racheter les BSA de la BEI si cette dernière souhaitait les vendre à un tiers.

À PROPOS DE LA BANQUE EUROPÉENNE D’INVESTISSEMENT (BEI)

La BEI est l’institution de financement à long terme de l’Union européenne (UE) et ses actionnaires sont les 27 États membres de l’UE. Elle a pour mission de contribuer à l’intégration, au développement équilibré et à la cohésion économique et sociale des États membres de l’UE. Elle emprunte d’importants volumes de fonds sur les marchés des capitaux et les prête à des conditions très favorables pour soutenir des projets qui concourent à la réalisation des objectifs de l’UE. La BEI s’emploie à placer l’UE aux avant-postes de la prochaine vague d’innovations, notamment dans le secteur de la santé. En réponse à la crise sanitaire de la Covid-19, la BEI a dégagé 6 milliards d’euros pour des investissements dans le secteur de la santé afin de soutenir des infrastructures médicales, des activités de recherche supplémentaires ou d’autres financements liés aux vaccins et aux traitements. Banque du climat de l’Union Européenne, la BEI est l’un des principaux bailleurs de fond des investissements dans la transition verte vers un modèle de croissance plus sobre en carbone et durable.

À PROPOS D’OSE IMMUNOTHERAPEUTICS

OSE Immunotherapeutics est une société de biotechnologie intégrée qui développe des immunothérapies innovantes, en direct ou via des partenariats, pour l’activation et la régulation immunitaire en immuno-oncologie et dans les maladies auto-immunes. La recherche et développement en immunologie de la Société repose sur 3 plateformes : Vaccins à base de cellules T, Immuno-Oncologie (cibles myéloïdes), Auto-Immunité & Inflammation. Son portefeuille clinique et préclinique de premier plan est équilibré et présente un profil de risque diversifié :

Plateforme Vaccins

- Tedopi® (combinaison innovante de néo-épitopes) : produit le plus avancé de la Société ; résultats positifs de l’étape-1 de la Phase 3 (Atalante 1) dans le cancer du poumon avancé (Non-Small Cell Lung Cancer) chez les patients en échec après traitement par checkpoints inhibiteurs.

En Phase 2 dans le cancer du pancréas (TEDOPaM, promotion GERCOR).

En Phase 2 dans le cancer de l’ovaire (TEDOVA), promotion ARCAGY-GINECO, en combinaison avec pembrolizumab.

En Phase 2 dans le cancer du poumon non à petites cellules en combinaison avec nivolumab, promotion fondation FoRT.

- CoVepiT : vaccin prophylactique de seconde génération contre la COVID-19, développé à partir d’épitopes optimisésdu SARS-CoV-2 contre les variants actuels et futurs. Résultats positifs en préclinique et ex vivo chez l’homme publiés en août 2020. En Phase 1 clinique.

Plateforme Immuno-Oncologie

- BI 765063 (OSE-172, anticorps monoclonal anti-SIRPα sur l’axe SIRPα/CD-47) : développé en partenariat avec Boehringer Ingelheim dans les tumeurs solides avancées ; résultats positifs de Phase 1 en monothérapie et étude d’escalade de dose de BI 765063 en cours en combinaison avec Ezabenlimab (antagoniste de PD1).

- CLEC-1 (nouvelle cible de point de contrôle myéloïde) : identification d’anticorps monoclonaux antagonistes de CLEC-1 bloquant le signal “Don’t Eat Me” qui augmentent à la fois la phagocytose des cellules cancéreuses par les macrophages et la capture d’antigènes par les cellules dendritiques.

- BiCKI® : plateforme de protéines de fusion bispécifiques construite autour d’une ossature centrale anti-PD-1 (OSE-279) fusionnée à de nouvelles cibles d’immunothérapies ; 2^ème génération d’inhibiteurs PD-(L)1 pour augmenter l’efficacité antitumorale. D’autres programmes innovants en recherche.

Plateforme Auto-Immunité & Inflammation

- FR104 (anticorps monoclonal anti-CD28) : Accord de licence avec Veloxis dans la transplantation d’organes ; Phase 1/2 en cours dans la transplantation rénale (sous la promotion du Centre Hospitalier Universitaire de Nantes) ; prêt à entrer en

Phase 2 dans une indication de niche dans les maladies auto-immunes.

- OSE-127/S95011 (anticorps monoclonal humanisé ciblant le récepteur IL-7) : développé en partenariat avec Servier ; résultats de Phase 1 positifs ; en Phase 2 dans la rectocolite hémorragique (promotion OSE Immunotherapeutics) et autre Phase 2 prévue dans le syndrome de Sjögren (promotion Servier).

- OSE-230 (anticorps antagoniste de ChemR23) : agent thérapeutique first-in-class ayant le potentiel d’activer les voies de résolution physiologiques de l’inflammation chronique et de restaurer l’intégrité du tissu pathologique.

Plus d’informations sur http://ose-immuno.com

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Déclarations prospectives

Ce communiqué contient de manière implicite ou expresse des informations et déclarations pouvant être considérées comme prospectives concernant OSE Immunotherapeutics. Elles ne constituent pas des faits historiquement avérés. Ces informations et déclarations comprennent des projections financières reposant sur des hypothèses ou suppositions formulées par les dirigeants d’OSE Immunotherapeutics à la lumière de leur expérience et de leur perception des tendances historiques, de la situation économique et sectorielle actuelle, de développements futurs et d’autres facteurs qu’ils jugent opportuns.

Ces déclarations prospectives peuvent être souvent identifiées par l’usage du conditionnel et par les verbes « s’attendre à », « anticiper », « croire », « planifier » ou « estimer » et leurs déclinaisons et conjugaisons ainsi que par d’autres termes similaires.

Bien que la direction d’OSE Immunotherapeutics estime que ces déclarations prospectives sont raisonnables, les actionnaires d’OSE Immunotherapeutics et les autres investisseurs sont alertés sur le fait que leur réalisation est sujette par nature à de nombreux risques connus ou non et incertitudes, difficilement prévisibles et en dehors du contrôle d’OSE Immunotherapeutics. Ces risques peuvent impliquer que les résultats réels et développements effectivement réalisés diffèrent significativement de ceux indiqués ou induits dans ces déclarations prospectives. Ces risques comprennent notamment ceux développés ou identifiés dans les documents publics déposés par OSE Immunotherapeutics auprès de l’AMF. De telles déclarations prospectives ne constituent en rien la garantie de performances à venir.

Ce communiqué n’inclut que des éléments résumés et doit être lu avec le Document d’Enregistrement Universel d’OSE Immunotherapeutics, enregistré par l’AMF le 15 avril 2021, incluant le rapport financier annuel 2020, et l’Amendement au Document d’Enregistrement Universel déposé auprès de l’AMF le 2 juin 2021 sous le numéro D. 21-0310-A01, disponibles sur le site internet d’OSE Immunotherapeutics.

OSE Immunotherapeutics ne prend aucun engagement de mettre à jour les informations et déclarations prospectives à l’exception de ce qui serait requis par les lois et règlements applicables.