Répondre
|
Message complété le 11/03/2009 15:17:20 par son auteur.
c'est bien ce que je pensais , ce type de contrat existe depuis des lustres
http://www.legiculture.fr/Collectivites-contrat-de-droit.html
Répondre
|
Répondre
|
Répondre
|
Répondre
|
Répondre
|
Répondre
|
Répondre
|
Répondre
|
Message complété le 11/03/2009 13:38:07 par son auteur.
Oups "Ces phases", celle là, elle est énorme !!
Répondre
|
Répondre
|
Répondre
|
Répondre
|
Répondre
|
Répondre
|
Répondre
|
Message complété le 11/03/2009 09:56:08 par son auteur.
Et que dire de tous ceux qui ont vu passer le sien ( à Mao ) ?
Répondre
|
Répondre
|
Répondre
|
Répondre
|