Celyad: confirmation d'un brevet aux Etats-Unis.
Actualité publiée le 09/01/17 07:35
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(CercleFinance.com) - Celyad annonce la confirmation de son brevet relatif aux lymphocytes T primaires humains exprimant un récepteur antigène chimérique (CAR) et modifiés pour être déficients en récepteurs de lymphocytes T (TCR) et exprimer un récepteur antigénique chimérique (CAR).
Le brevet américain (n° 9.181.527) de Celyad, et plus précisément, sa revendication 1, avait été remise en cause, par un tiers anonyme, via une procédure de réexamen dite ex parte. La demande de réexamen ex parte avait été déposée le 10 février 2016.
Le 24 mars 2016, l'USPTO (US Patent and Trade Office) avait rendu une décision autorisant le réexamen ex parte de la revendication 1. La décision finale de cette procédure d'ex parte, délivrée le 6 janvier 2017, confirme la validité du brevet et n'est pas susceptible d'appel.
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Le brevet américain (n° 9.181.527) de Celyad, et plus précisément, sa revendication 1, avait été remise en cause, par un tiers anonyme, via une procédure de réexamen dite ex parte. La demande de réexamen ex parte avait été déposée le 10 février 2016.
Le 24 mars 2016, l'USPTO (US Patent and Trade Office) avait rendu une décision autorisant le réexamen ex parte de la revendication 1. La décision finale de cette procédure d'ex parte, délivrée le 6 janvier 2017, confirme la validité du brevet et n'est pas susceptible d'appel.
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