L'Oréal : nouvelle défaite face à eBay en Grande-Bretagne.
Actualité publiée le 22/05/09 17:01
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(CercleFinance.com) - Le groupe de cosmétiques français essuie une nouvelle défaite face au géant américain eBay. Cette fois-ci, c'est la cour de Grande-Bretagne qui a débouté L'Oréal de sa plainte de contrefaçon contre le site de ventes aux enchères, rapporte le Wall Street Journal. eBay n'est ainsi pas considéré comme complice ou responsable des ventes de produits contrefaits sur son site. ' Une victoire pour les consommateurs et pour les milliers d'entrepreneurs qui vendent leurs biens sur eBay chaque jour en toute légitimité', selon les déclarations du groupe reprises par le journal.
L'Oréal prend donc encore un revers, après avoir perdu à Paris la semaine dernière pour les mêmes raisons. Le Tribunal de Grande Instance de Paris avait estimé qu'eBay était un simple hébergeur, et non un 'éditeur', responsable de ses contenus. Même scénario en Belgique, il y a un peu moins d'un an.
Il a en revanche obtenu gain de cause en Allemagne dans deux procédures concernant de faux parfums ainsi que des produits sans emballage. Reste l'Espagne, où la décision est attendue.
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L'Oréal prend donc encore un revers, après avoir perdu à Paris la semaine dernière pour les mêmes raisons. Le Tribunal de Grande Instance de Paris avait estimé qu'eBay était un simple hébergeur, et non un 'éditeur', responsable de ses contenus. Même scénario en Belgique, il y a un peu moins d'un an.
Il a en revanche obtenu gain de cause en Allemagne dans deux procédures concernant de faux parfums ainsi que des produits sans emballage. Reste l'Espagne, où la décision est attendue.
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