Soitec: fait l'objet d'une nouvelle plainte de SiGen.
Actualité publiée le 21/10/16 14:57
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(CercleFinance.com) - Soitec annonce que l'US International Trade Commission a décidé de diligenter une deuxième enquête, à la suite du dépôt d'une plainte par SiGen concernant l'importation et la vente aux États-Unis de certaines plaques de silicium sur isolant (SOI) par Soitec.
Une première tentative de SiGen a pris fin en mai 2016 avec la décision de SiGen de retirer volontairement sa plainte peu de temps avant le procès, abandonnant ainsi ses allégations selon lesquelles Soitec utilisait illégalement des brevets détenus par SiGen.
Cette deuxième plainte porte à nouveau sur la prétendue contrefaçon par le groupe français de deux brevets américains détenus par SiGen qui ne faisaient pas partie de ceux visés dans sa première plainte.
'Soitec entend se défendre avec vigueur contre les allégations de SiGen et est convaincu que cette enquête prendra fin avec le constat par l'USITC d'une absence de contrefaçon', affirme le producteur de matériaux semi-conducteurs.
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Une première tentative de SiGen a pris fin en mai 2016 avec la décision de SiGen de retirer volontairement sa plainte peu de temps avant le procès, abandonnant ainsi ses allégations selon lesquelles Soitec utilisait illégalement des brevets détenus par SiGen.
Cette deuxième plainte porte à nouveau sur la prétendue contrefaçon par le groupe français de deux brevets américains détenus par SiGen qui ne faisaient pas partie de ceux visés dans sa première plainte.
'Soitec entend se défendre avec vigueur contre les allégations de SiGen et est convaincu que cette enquête prendra fin avec le constat par l'USITC d'une absence de contrefaçon', affirme le producteur de matériaux semi-conducteurs.
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