Sanofi-Aventis: accords dans les litiges brevetaires aux USA
Actualité publiée le 19/11/08 09:05
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(CercleFinance.com) - Sanofi-Aventis a signé deux accords transactionnels avec des fabricants de génériques portant sur Nasacort AQ et Allegra et Allegra D-12 (allergies) avec les laboratoires Barr et Teva.
Selon les termes de ces accords, Barr et Teva, en contrepartie du paiement de redevances (en fonction des ventes réalisées), les deux fabricants de génériques auront une licence (non exclusive) leur permettant de vendre ces médicaments aux Etats-Unis.
Concernant Allegra, des redevances seront dues de façon rétroactive sur les ventes déjà réalisées. Dans le cas de l'Allegra D-12 et Nasacort® AQ, les taux de redevance varieront selon le nombre de génériques de ces produits sur le marché américain.
Pour l'Allegra D-12, le groupe pharmaceutique prévoit une entrée sur le marché américain au plus tôt en novembre 2009. Enfin, concernant Nasacort, l'accord autorise la production et la commercialisation d'un générique au plus tôt en juin 2011 et au plus tard en décembre 2013.
Toujours selon, les termes de ces accords, Barr et Teva disposeront d'une option (non exclusive) pour acheter à Sanofi-Aventis le produit fini.
En outre, Sanofi-Aventis s'engage à mettre un terme à ses actions en contrefaçon contre Barr et Teva y compris les demandes de dommages et intérêts. Ces accords sont encore soumis à l'approbation de la FTC (Federal Trade Commission).
En 2007, le chiffre d'affaires de ces deux médicaments utilisés pour lutter contre les allergies a représenté 310 M$ pour Nasacort et 276 M$ pour Allegra D-12.
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Selon les termes de ces accords, Barr et Teva, en contrepartie du paiement de redevances (en fonction des ventes réalisées), les deux fabricants de génériques auront une licence (non exclusive) leur permettant de vendre ces médicaments aux Etats-Unis.
Concernant Allegra, des redevances seront dues de façon rétroactive sur les ventes déjà réalisées. Dans le cas de l'Allegra D-12 et Nasacort® AQ, les taux de redevance varieront selon le nombre de génériques de ces produits sur le marché américain.
Pour l'Allegra D-12, le groupe pharmaceutique prévoit une entrée sur le marché américain au plus tôt en novembre 2009. Enfin, concernant Nasacort, l'accord autorise la production et la commercialisation d'un générique au plus tôt en juin 2011 et au plus tard en décembre 2013.
Toujours selon, les termes de ces accords, Barr et Teva disposeront d'une option (non exclusive) pour acheter à Sanofi-Aventis le produit fini.
En outre, Sanofi-Aventis s'engage à mettre un terme à ses actions en contrefaçon contre Barr et Teva y compris les demandes de dommages et intérêts. Ces accords sont encore soumis à l'approbation de la FTC (Federal Trade Commission).
En 2007, le chiffre d'affaires de ces deux médicaments utilisés pour lutter contre les allergies a représenté 310 M$ pour Nasacort et 276 M$ pour Allegra D-12.
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