(ABC Bourse) - Un nouveau revers judiciaire pour Atos. Le groupe français de services informatiques a annoncé que sa filiale américaine Syntel a été condamnée par un tribunal de New York à verser 236,9 millions de dollars à TriZetto. Une décision qui s’inscrit dans un conflit juridique long de plus de dix ans.

Cette condamnation, prononcée par le tribunal du district sud de New York, concerne un litige opposant depuis 2015 Syntel à Cognizant et à sa filiale TriZetto, autour d’accusations de détournement et de violation de droits d’auteur. Atos, qui a racheté Syntel en 2018, se retrouve directement exposé aux conséquences de cette affaire.

Une condamnation de 236,9 millions de dollars après un long feuilleton judiciaire

Le montant fixé par la justice américaine s’élève à 236,9 millions de dollars, soit environ 204,1 millions d’euros. Cette décision intervient après plusieurs années de procédures et de rebondissements judiciaires.

En mai 2023, une cour d’appel fédérale avait annulé une première condamnation beaucoup plus lourde, qui imposait à Syntel de verser 570 millions de dollars à TriZetto. L’affaire avait alors été renvoyée devant le tribunal du district sud de New York, ouvrant la voie à un nouveau procès.

C’est dans ce contexte que le tribunal a rendu son nouveau verdict, réduisant significativement le montant des dommages tout en confirmant la responsabilité de Syntel dans ce litige.

Intérêts financiers et réaction d’Atos face à la décision

Au-delà des dommages compensatoires, la décision judiciaire inclut également des intérêts financiers. Le groupe précise ainsi : "Le tribunal a également octroyé des intérêts sur les dommages compensatoires (qui s'ajouteront aux 236,9 millions de dollars américains), au taux légal de l'Etat de New York de 9%, qui courent à compter du 9 janvier 2018".

Face à cette condamnation, Atos adopte une position prudente. Le groupe indique vouloir "procéder à l'analyse plus en détail de la décision", tout en se réservant "le droit d'interjeter appel".

Malgré l’ampleur du montant, l’entreprise cherche à rassurer sur les conséquences financières. Elle affirme que cette décision "n'a pas d'incidence défavorable significative sur les actifs, l'activité, la liquidité ou la situation financière du groupe".

© AbcBourse.com. Tous droits réservés