Querelle de brevets : la dernière montre d'Apple à nouveau interdite aux Etats-Unis

Actualité publiée le 18/01/24 08:05

Des montres Apple Ultra 2 à Los Angeles, le 22 septembre 2023 (AFP/Archives/Patrick T. Fallon)

Une cour américaine a ordonné mercredi à Apple d'interrompre la vente de ses derniers modèles de montres connectées aux Etats-Unis, dans le cadre d'une querelle sur les brevets avec Masimo, un fabricant californien d'appareils médicaux.

La Commission américaine du commerce international (ITC) avait recommandé le 27 octobre d'interdire aux Etats-Unis plusieurs modèles de l'Apple Watch, la marque à la pomme étant accusée par Masimo de copier ses technologies de détection du taux d'oxygène dans le sang.

Un tribunal a temporairement levé l'interdiction le mois dernier, mais elle doit à nouveau entrer en vigueur jeudi, en attendant l'issue de l'appel déposé par Apple.

Apple fabrique la grande majorité de ses produits à l'étranger, principalement en Chine, ce qui donne à l'ITC compétence sur ce sujet.

Selon certains médias, Apple prévoit de retirer pour l'instant le système de détection du taux d'oxygène dans le sang des montres concernées (Series 9 et Ultra 2), une solution que Masimo a accueillie favorablement.

La décision judiciaire de mercredi "est une victoire pour l'intégrité du système américain des brevets et pour la sécurité des personnes qui se fient" à cette technologie, a réagi Joe Kiani, fondateur et patron de Masimo, cité dans un communiqué.

"Cela montre que même les entreprises les plus grandes et les plus puissantes doivent respecter les droits des inventeurs américains en termes de propriété intellectuelle", a-t-il ajouté.

Une Apple Watch 9 affichant les paramètres de détection du niveau d'oxygène dans le sang, le 26 décembre 2023 à Los Angeles (AFP/Archives/Chris DELMAS)

Masimo affirme avoir inventé ce système de mesure biométrique et accuse Apple d'avoir débauché des employés clés pour l'intégrer dans ses accessoires.

Mais le fabricant de l'iPhone soutient que la conclusion de l'ITC est erronée et a fait appel de la décision. L'attente pourrait durer un an ou plus.

Apple n'a pas répondu à des sollicitations de l'AFP dans l’immédiat.

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