Premium
(ABC Bourse) - Néovacs a publié un point d’étape sur le processus de valorisation d’une partie de sa propriété intellectuelle et de son savoir-faire, en lien avec un protocole portant sur PXT3003, candidat médicament développé dans la maladie de Charcot-Marie-Tooth de type 1A (CMT1A). Selon la société, le paiement associé à l’opération « pourrait dépasser 25 M€ », sous réserve des modalités prévues.
L’entreprise indique avoir reçu et accepté une lettre d’intention (LoI) émise par une société biopharmaceutique américaine spécialisée dans le développement de thérapies innovantes dans le domaine des pathologies neurologiques. Cette LoI vise des droits de propriété intellectuelle et un savoir-faire scientifique autour de PXT3003.
Des droits transférés au partenaire, début d’une phase d’analyse
Néovacs précise qu’« à ce jour, les droits de propriété intellectuelle visés par l'accord ont été transférés au partenaire qui a initié les démarches d'analyse ». La société ajoute que cette étape « oblige l'acquéreur à rémunérer Néovacs dans le temps dans le cadre d'un mécanisme classique dans l'industrie pharmaceutique ».
Le communiqué mentionne la mise en place envisagée d’une rémunération « variable et échelonnée », avec des versements « assis sur la valorisation commerciale des actifs de Néovacs au cours des 7 prochaines années ».
Le mécanisme décrit inclut également une période de « recoupement des frais engagés par le partenaire jusqu'à la mise sur le marché », que Néovacs estime « à un horizon de 1 à 2 ans minimum ». Durant cette période, la rémunération due à Néovacs serait « capitalisée mais non versée », selon la société.
Un accompagnement en discussion sur les volets scientifiques et réglementaires
En parallèle, Néovacs indique continuer à travailler avec son partenaire sur « les modalités d'un accompagnement de Néovacs dans les différentes démarches de valorisation de ces actifs, notamment sur le plan scientifique et réglementaire ».
La société annonce qu’elle informera le marché de « toutes avancées significatives dans le cadre de ce protocole d'accord ».
Contexte de détention des droits: fiducie-gestion liée à une convention de 2022
Les droits concernés dans le cadre de la LoI proviennent initialement de la société Pharnext, selon le communiqué. Néovacs précise que ces droits « ont été nantis et transférés dans un patrimoine fiduciaire au bénéfice de Néovacs conformément à la convention de fiducie-gestion du 31 octobre 2022 ».
© AbcBourse.com. Tous droits réservés