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(ABC Bourse) - Chaque seconde, 35 vêtements sont jetés en France. Une cadence folle, révélatrice d’un modèle en bout de course. Ce lundi 2 juin, le Sénat s’attaque à la fast fashion avec l’examen d’une proposition de loi inédite, portée par la députée Horizons Anne-Cécile Violland. Le texte, déjà adopté par l’Assemblée nationale en mars 2024, cible frontalement les géants asiatiques comme Shein ou Temu, dont les vêtements à bas prix inondent le marché français.
En une décennie, le volume de vêtements mis sur le marché est passé de 2,3 à 3,2 milliards, selon l’Ademe. Et derrière cette croissance vertigineuse se cache un phénomène aux conséquences environnementales massives, souvent à l’abri de toute régulation. La proposition de loi entend justement poser un cadre clair, contraignant, et durable à cette industrie du textile éphémère, sans précédent en France.
Une première définition légale de la fast fashion
Première avancée symbolique du texte : la création d’une définition juridique de la fast fashion. Celle-ci ne se limite pas au prix, mais intègre la fréquence de renouvellement des collections, les volumes produits, la durée de vie estimée des vêtements, et l’absence d’incitation à la réparation. Des critères techniques qui permettront d’identifier précisément les acteurs concernés, sans cibler l’ensemble du secteur textile.
Cette définition permettra de construire une base légale pour imposer des obligations inédites aux plateformes visées, comme l'obligation d’informer les consommateurs sur l’impact environnemental des produits qu’ils achètent. Une mesure qui pourrait changer profondément les pratiques d’achat en ligne.
Un système de bonus-malus pour pénaliser les pratiques polluantes
Le texte prévoit également un dispositif de sanctions économiques via un système de bonus-malus tenant compte de l’empreinte environnementale des entreprises. Mais un désaccord oppose déjà les deux chambres du Parlement. À l’Assemblée, les députés souhaitaient fonder ces pénalités sur l’affichage environnemental des produits — une notation récente encore peu stabilisée.
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Le Sénat, plus prudent, a supprimé cette référence en commission, lui préférant des critères de durabilité réelle et des pratiques commerciales vérifiables. Une manière assumée de viser plus directement les entreprises au modèle “ultra fast fashion”, dont le volume de références dépasse largement les standards habituels. Un choix soutenu par le gouvernement, soucieux de ne pas pénaliser les marques européennes ou françaises respectueuses de l’environnement.
Ce que vise vraiment cette loi : Shein, Temu et les excès du textile jetable
L’esprit du texte, désormais clarifié, est de frapper fort là où les abus sont les plus flagrants. Pour Sylvie Valente Le Hir, sénatrice Les Républicains et rapporteure du texte, « il faut établir des règles, les frapper le mieux possible et le plus fort possible ».
Les plateformes de vente ultra bon marché, souvent basées en Chine, fonctionnent hors des circuits traditionnels. Elles échappent aux standards de production et saturent le marché européen avec des milliers de nouveaux produits chaque jour. Leur modèle repose sur des cycles de renouvellement extrêmes, parfois hebdomadaires, rendant tout mécanisme de régulation ou de recyclage inopérant.
Avec ce texte, la France espère prendre la tête d’une initiative législative qui pourrait faire école au niveau européen, tout en protégeant à la fois l’environnement, les filières locales et les consommateurs.
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