Cas où le défunt n'a pas d'enfants ou de petits enfants, et où ses père et mère sont encore en vie.
1er cas: Si les deux parents sont en vie Le conjoint survivant a droit à MOITIE en Pleine propriété. L'autre moitié se partageant entre les père et mère.
2ème cas: Si un seul parent est en vie Le conjoint survivant a droit à TROIS/QUARTS en Pleine propriété Un/quart est alloué au parent encore en vie.
Antérieurement à la loi du 3/12/2001, dans ce cas de figure, les frères et sœurs du défunt avaient plus de droit que le conjoint survivant. Désormais les frères et sœurs sont quasiment évincés.
Exception concernant certains biens : les biens reçus par donation ou succession par le défunt, en cas de prédécés de ses père et mère, sont, en l'absence de descendants, dévolus pour MOITIE, aux frères et sœurs germains (l'autre moitié étant dévolue au conjoint survivant)
Ceci afin que certains biens " de famille " reste dans la famille par le sang. Cependant, cette exception ne s'applique que si le défunt n'a pas disposé de ces mêmes biens par testament ou de son vivant.
En pratique, on peut aboutir à des résultats en contradiction avec la volonté du législateur .
Monsieur a deux enfants d'un premier mariage. Monsieur et Madame habitent un appartement qui appartient à Monsieur seul. Il n'a pas de liquidités ni d'autres biens .
En cas de décès de Monsieur, Madame a le droit à UN/QUART en pleine propriété de la succession de Monsieur (la loi a prévu cela pour éviter les dissensions entre le conjoint survivant et les enfants d'un premier lit ) , mais Madame a également :
La succession (les enfants de Monsieur pour ¾ et Madame pour ¼) doit permettre à Madame de bénéficier de l'appartement pendant un an gratuitement (en payant les factures d'entretien, les impôts et charges)
Si Monsieur n'a rien prévu d'autre, Madame peut également bénéficier du droit viager sur l'appartement sa vie durant.Les enfants de Monsieur, dans ce cas précis, peuvent être dans la situation de conflit que le législateur voulait éviter, en présence d'un conjoint survivant titulaire d'un usufruit.
Elles permettent souvent de choisir une option plus importante : UN/QUART en pleine propriété et TROIS/QUARTS en usufruit des biens du défunt.
USUFRUIT de la totalité de la succession, même en présence d'enfants d'un premier lit.